Déposée le 17 septembre 1992 par la Société Anonyme (SA) PRINCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PRINCE MEDICAL PM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-38 du 30 octobre 1992.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PRINCE domicilié(e) Zac de la Sente du Moulin - 60530 - ERCUIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 345 302 293 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GERMAIN & MAUREAU, domicilié(e) 12 RUE BOILEAU - 69006 - LYON - France.
La marque PRINCE MEDICAL PM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92434239.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PRINCE, Société anonyme - Zac de la Sente du Moulin - 60530 - ERCUIS - France - SIREN 345302293
GERMAIN & MAUREAU, - 12 RUE BOILEAU - 69006 - LYON - France
Renouvellement sans limitation le 6 septembre 2002 n°2227230 - Publication au BOPI 2002-09-06
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-17
Inscription le 5 avril 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°156956 - Publication au BOPI 1993-04-05
Publication - Publication le 30 oct. 1992 au BOPI 1992-38
Renouvellement sans limitation le 12 juin 2012 n°2501664 - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-06-12
Inscription le 25 septembre 2019 - Transmission totale de propriété n°769538 - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-09-25
Inscription le 29 novembre 2019 - Transmission totale de propriété n°774470 - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2019-11-29
Inscription le 26 mai 2020 - Constitution de mandataire n°787566 - Publication le 26 juin 2020 au BOPI 2020-05-26
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires.Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériels de suture, seringues.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; journaux d'informations, journaux d'entreprise, lettre d'information, revues, brochures, manuels, périodiques, calendriers, imprimés, articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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